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3 cas peuvent se présenter à vous :
- Votre patient a souscrit un Contrat Complémentaire Santé encadré
- Votre patient a souscrit un Contrat Complémentaire Santé NON encadré
- Votre patient n’a pas souscrit un Contrat Complémentaire Santé
Cas 1 : Votre patient a souscrit un Contrat Complémentaire Santé encadré
Il vous présente :
- Sa carte SESAM à jour ou
- Une attestation de « Tiers Payant intégral – TPi » adressée par sa caisse d’affiliation
Vous appliquez le tiers payant intégral (part obligatoire et complémentaire).
En Délivrance sur ordonnance, F5 – Prise en charge :
<CREER> pour ajouter une Complémentaire Santé (ACS TPi)
Sélectionner l’attestation ACS
Sélectionner le contrat, vérifier la période de validité puis <TERMINER>
Pour Information :
Contrat A : Prise en charge des équipements de frais d’optique à hauteur du ticket modérateur.
Contrat B : Prise en charge des équipements à verres simples à hauteur, de 100,00€, 200,00€ pour des équipements à verres complexes.
Contrat C : Prise en charge des équipements à verres simples à hauteur, de 150,00€, 350,00€ pour des équipements à verres complexes.
Paiement coordonné par L’AMO (Gestion unique)
Les montants sont calculés sur la base : 100% de la base de remboursement pour tous les soins.
Vous souhaitez conserver une relation directe avec des organismes complémentaires ou vous souhaitez facturer des Equipements d’optique ou des audioprothèse.
Vous pouvez, à tout moment, modifier le choix du dispositif de tiers-payant.
Pour passer en Procédure Standard SESAM Vitale, cliquer sur le bouton TPi ACS et passer en mode gestion Séparé.
« Bénéficiaire du dispositif TPi ACS – Procédure standard SESAM Vitale (AMC classique) »
Le patient doit impérativement vous présenter son attestation complémentaire et compléter la prise en charge.
Cas 2 : Votre patient a souscrit un Contrat Complémentaire Santé NON encadré
Il vous présente :
- Sa carte SESAM à jour ou
- Une attestation de « Tiers Payant AMO Social » adressée par sa caisse d’affiliation
Pas d’obligation du tiers-payant intégral.
En Délivrance sur ordonnance, F5 – Prise en charge :
<CREER> pour ajouter une Complémentaire Santé (ACS TP Social AMO)
Sélectionner l’attestation ACS TP Social AMO
Vérifier la période de validité puis <TERMINER>
Pas d’obligation du tiers-payant intégral.
Cas 3 : Votre patient n’a pas souscrit un Contrat Complémentaire Santé
Vous pouvez continuer à pratiquer le tiers-payant sur la part obligatoire.
Si vous disposez d’une convention de tiers-payant avec l’organisme complémentaire de votre patient, vous pouvez également le pratiquer sur la part complémentaire. <CREER> pour ajouter une complémentaire santé.
Pour en savoir plus sur les ACS : http://www.info-acs.fr/