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DGS-Urgent n°2020_55 : Organisation de la télésanté en réponse à l'épidémie

Publié le 13 Novembre 2020 par David Derisbourg

Mesdames, Messieurs,
Le virus Covid-19 connait une forte circulation sur le territoire et faisant suite aux nouvelles recommandations nationales, il est nécessaire de favoriser la prise en charge médicale et soignante dans le contexte de confinement. Le recours à la télésanté est très fortement encouragé. La télésanté a connu un développement massif en avril dernier, près d‘un million de téléconsultations par semaine ont été réalisées contre 10 000 par semaine en février. Début septembre, l’activité avait nettement diminué sans toutefois retrouver les niveaux observés durant le confinement (160 000/sem). Il permet pourtant de limiter des risques de propagation du virus et de maintenir le suivi médical et soignant, particulièrement pour des patients atteints de pathologies chroniques, et prévenir les ruptures de soins.

Le présent message rappelle la stratégie de prise en charge à distance par les professionnels de ville ainsi que les professionnels et actes concernés. Il présente les modalités d’équipement (3) et les outils d’information à destination des patients.


1. La stratégie de prise en charge à distance par les professionnels de ville


Face à la recrudescence de l’épidémie, il vous est demandé de privilégier de façon massive et rapide les prises en charge à distance, afin :
- D’éviter les déplacements des patients et des femmes enceintes en convertissant les consultations en présentiel en consultations à distance lorsque cela est possible.
- De diminuer le nombre de vos patients en salle d’attente.
- De maintenir le suivi de vos patients et éviter les ruptures de prise en charge, en proposant une prise en charge à distance en substitution du présentiel. Les consultations en présentiel sont susceptibles d’être annulées par les patients eux-mêmes, auquel cas il pourra leur être proposée une prise en charge à distance.

Pour les professionnels médicaux, le recours aux actes de téléconsultation1 est encouragé.
o Pour les auxiliaires médicaux autorisés et pharmaciens, le recours au télésoin (voir encadré) est encouragé.
- D’assurer l’accès à un professionnel médical pour les patients âgés et isolés, en organisant l’accompagnement à la téléconsultation par les professionnels auxiliaires médicaux (notamment IDE, rémunérés pour cet accompagnement) lors de leurs visites à domicile.
- De prendre en charge les patients susceptibles d’être atteints de covid-19 avec les recommandations suivantes :
o Pour les médecins : proposer une téléconsultation médicale pour les patients présentant les signes d’une infection respiratoire.
o Pour les médecins : proposer une téléconsultation de suivi pour les patients atteints de covid-193, et de s’intégrer dans une organisation de télésurveillance des patients covid-19 lorsqu’elle existe (renseignement et coordination en lien avec l’ARS).
o Pour les infirmiers : recourir au télésuivi destiné spécifiquement à la prise en charge des patients atteints de Covid 19, sur prescription médicale.

 

2. Les professionnels et les actes concernés par la télésanté :

Les organisations de télésanté concernent les professionnels médicaux médecins, sages-femmes et chirurgiensdentistes), les diététiciens, ergothérapeutes, masseurs-kinésithérapeutes, orthophonistes, orthoptistes, pédicurespodologues, psychomotriciens et les pharmaciens, autorisés à exercer à distance, ainsi que les infirmiers autorisés à réaliser un suivi à distance (télésuivi4). Pour rappel, les psychologues ne sont pas régis par les textes sur le télésoin mais peuvent décider de réaliser leurs activités à distance.

 

Les actes de télémédecine et les activités de télésoin sont autorisés et encouragés et peuvent être pris en charge par l’assurance maladie selon des conditions de droit et dérogatoires en période d’épidémie. L’ensemble des possibilités et dérogations est recensé dans le tableau récapitulatif régulièrement mis à jour disponible sur le site du ministère des Solidarités et de la Santé :
https://solidarites-sante.gouv.fr/IMG/pdf/tableau-activites-autorisees-telesante.pdf


La HAS a édité des recommandations applicables aux prises en charge en téléconsultation et en téléexpertise ainsi que des réponses rapides spécifiques à la prise en charge à distance dans le cadre de l’épidémie de Covid. Rappel des définitions des actes de télésanté dans le visuel joint.
A noter, en raison de la réactivation de l’état d’urgence sanitaire à compter du 17 octobre 2020 sur tout le territoire, le gouvernement autorise à nouveau la prise en charge financière des téléconsultations par téléphone c’est-à-dire sans vidéotransmission.

 

3. Equipement
Si vous ne disposez pas déjà d’un outil de télésanté, des outils numériques de télésanté sont référencés par le ministère sur son site et affichent leurs fonctionnalités, et leur conformité aux recommandations de sécurité. Ce recensement est établi à partir d’une auto-déclaration par les éditeurs de solutions.

 

4. Informer et accompagner les patients à l’usage de la télésanté
Il importe d’informer et d’accompagner les patients dans l’usage de la télésanté. A cette fin, des outils de la campagne d’information grand public, intitulée « Pour ma santé, je dis oui au numérique » sont accessibles :
• Le téléchargement du kit de communication
• 4 pastilles vidéos
En outre, la Haute Autorité de santé a édité une fiche à destination des patients.
Ces outils de communication sont diffusables par tous (notamment au sein des pharmacies ou dans les salles d’attente des cabinets).


Pr. Jérôme Salomon Katia Julienne
Directeur Général de la Santé Directrice Générale de l’Offre de Soins